Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les ateliers complementaires
/
the-shop-design.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

the-shop-design.com
les ateliers complementaires, sarl

Numéro de dépôt :
3861733
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021
the-shop-design.com de les ateliers complementaires

Présentation de la marque the-shop-design.com

Déposée le 26 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les ateliers complementaires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « the-shop-design.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les ateliers complementaires domicilié(e) 44 avenue du 85ème - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 129 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les ateliers complementaires domicilié(e) 44 avenue du 85ème - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.

La marque the-shop-design.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque the-shop-design.com est expirée depuis le 26 septembre 2021.

les ateliers complementaires a également déposé les autres marques suivantes : DECOVITRINES.COM TOUT POUR LA VITRINE , direct-impression.fr , DECOBOUTIQUES , direct impression , decoplv.com , decoplv , decomaisons.com


les ateliers complementaires, sarl - 44 avenue du 85ème - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France - SIREN 421129891


les ateliers complementaires - 44 avenue du 85ème - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645975 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.